Il y a t il un recours sur le bon coin pour l achat d un vehicule

fabiennelecam3

Nouveau membre
#1
Bonsoir

J ai achetée un véhicule à un particulier qui m'a pas dit tout les soucis que la voiture avait pour cause il avait oublier le Ct il me l'a envoyé en photo après mes demandes répétés au bout 6jours en voyant le ct plusieurs problème apparaît sur celui ci J'ai la voiture depuis 7 jours et lui ai déjà parlez des problèmes que je trouvais pas normal il y a t il une annulation de vente possible ?
 

scoolup

Modérateur
Staff
#2
Salut.

"y a t il une annulation de vente possible ? "

Ça va être difficile car tu vas avoir du mal à prouver que tu n'avais pas connaissance du contrôle technique lors de la transaction.

Précise tout de même si tu as conservé une copie de l'annonce (datée), et si la date du contrôle technique est antérieure à celle de l'annonce.

De plus, indique les défauts constatés par le contrôle technique, surtout s'ils ont fait l'objet d'une contre-visite.

Enfin, précise le montant de la transaction.

A te lire pour la suite.
 

job31

Admin tout frippé
Staff
#3
C'est de ta responsabilité.
Tu achètes à l'aveugle, voilà.
Douloureuse expérience mais c'est comme ça qu'on apprend.
 

Misterybean

Helper
#4
bonjour ,

Si CT avec contre visite , la vente doit se faire dans les deux mois
Si CT sans contre visite , la vente doit se faire dans les six mois

En tout les cas , le vendeur doit fournir l'original vu qu'il est indispensable pour la carte grise

Dans les deux cas , tu aurais dû prendre tous les renseignements avant la vente , surtout qu'aujourd'hui avec internet , c'est très facile.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16540

Verifie auprès de ton assurance , tu peux avoir une assistance juridique gratuite en fonction de ton contrat .


 

magellan

Modérâleur
Staff
#5
Ce qui est un peu complexe c'est que tu as pris possession du véhicule "en connaissance de cause", à savoir sans le dit document. Cependant, le vendeur est en tort car il est TENU de fournir la pièce au moment de la vente, ce qui supposément devrait l'invalider. Tu n'es pas encore "propriétaire" car tu ne peux pas faire établir la carte grise sans le CT... mais note bien qu'un CT échoué n'empêche pas la vente pour autant!

Tu dois selon moi te rapprocher de ton assureur pour lui demander comment procéder, il y a probablement des clauses de protection et des méthodes standardisées pour ce genre de problèmes.
 

fabiennelecam3

Nouveau membre
#6


 

fabiennelecam3

Nouveau membre
#7
Bonjour
Merci I pour votre retour
Quand ce monsieur m'a vendu la voiture en espèces 2250€ je lui ai demander le Ct et certificat non gage il m'a répondu Qu il les avait oublié mais qui me les envoyé le lendemain J ai eu effectivement 6 jours après plusieurs relance le Ct en photo et la stupeur il m avait juste les pneus a changer ce Qu il a fait mais au vue du CT photo il apparaît gros soucis frein a main détérioration du cache moteur problème essieu ect..... En plus le jour de la vente J ai constatée que la carte grise n était pas son nom mais ma dit vous inquiétez pas c est pas grave c est mon amie il faut dire que je venais de trouver un nouvel emploi du coup J étais dans la précipitation il m'a endormie car ce jour de plus J étais avec 2 amies ?
Je pense que c est attaquable ??? [s:p/1iey]
 

scoolup

Modérateur
Staff
#8
" En plus le jour de la vente J ai constatée que la carte grise n était pas son nom "

Et il a signé le certificat de vente devant toi ou le document était déjà signé ?

Idem pour la carte grise: elle a été rayée devant toi ?
 

Haldriel

Helper
#9
Bonjour,

Tu as l'air mal barrée :
- Tu ne peux pas invoquer un vice caché, car c'est dans le contrôle technique. Si tu as accepté le véhicule sans les résultats du CT, c'est de ta faute
- Tu n'aurais jamais dû accepter la vente à cause de la non concordance entre le nom de la personne et le nom sur la carte grise. Si le véhicule est volé, tu es en plein dans un cas de recel.

Un achat de véhicule d'occasion ça se fait en respectant des règles, surtout avec une vente entre particuliers :
- Présence du certificat de non gage (c'est un papier qui dis que le véhicule n'est pas dans une procédure de saisie) - OBLIGATOIRE, c'est la loi.
- Présence de la carte grise, non barrée et établie au non du vendeur - OBLIGATOIRE également, toujours la loi.
- Présence du contrôle technique, de préférence sans contre visite demandée (Sur un véhicule d'occasion, c'est une nids a emmerdes...)

Et surtout : on fait un essai routier du véhicule. Si il y a le moindre pépin, du genre vitesse qui passe mal, ou bruit bizarre, on n’achète pas !

Cordialement,
Haldriel

 

magellan

Modérâleur
Staff
#10
C'est LE problème: ne JAMAIS acquérir un véhicule sans avoir le propriétaire LEGAL avec la carte grise, et plus encore avec un CT même nécessitant une contre visite. la seule obligation est que le CT doit avoir moins de six mois.

Donc de fait: tu as deux erreurs celle d'accepter l'achat d'un véhicule avec des documents "douteux", et donc de ne pas avoir pris les précautions élémentaires...

Difficile de se retourner. Autre point: as tu les vraies coordonnées du vendeur?
 

papynaze

Petit prêcheur d'occasion
#11
bonjour

exige le CT original et non une photo d'après ce que j'ai compris...
Perso , au vu des réponses lues, je porterais plainte très vite en vue d'annuler la vente et me retourner contre ce vendeur indélicat, payé en liquide

J'espère pour toi que tu as le montant versé d'écrit quelque part, garde les enveloppes expédiées pour prouver que tu n'avais pas certains documents essentiels au moment de la vente

Demande la marche à suivre aux forces de l'ordre, si celle ci est impossible par une simple plainte, ils se feront un plaisir de mettre leurs nez dedans, si l'histoire est aussi louche qu'elle n'y parait

bon courage et ne lâche rien surtout que dés l'année prochaine le CT sera beaucoup plus sévère et donc fait tout pour ne pas avoir à le repasser après le mois de Mai 2018
 

dadaetdom

Modérateur
Staff
#12
Salut.

Il y a quelques erreurs deci dela.

On vas vite recentrer mais dans tous les cas, tu est plutôt mal engagée.

@magelan, petite erreur, elle est propriétaire du véhicule, la carte grise n'est pas un certificat de prorpiété mais une simple autorisation administrative de circuler.
L'assureur en couvre pas la négligeance, la vente a été conclue par le paiement du bien, l'acheteur accepte l'abscence de certains documents a ses risques et périls dont le rapport de ct. La carte grise porte mention de la visite a jour, il appartiendrai alors à l'acheteur de prover que le procès verbal n'a pas été remis (et ca vas être extrèmement dur).

@Haldriel

Présence de la carte grise, non barrée et établie au non du vendeur - OBLIGATOIRE également, toujours la loi
Je veux le texte !

Tu n'aurais jamais dû accepter la vente à cause de la non concordance entre le nom de la personne et le nom sur la carte grise. Si le véhicule est volé, tu es en plein dans un cas de recel.
Non, ce serai victime d'escroquerie. Autrement, ca s'apelle un mandat de vente mais il doit y avoir un écrit.

@ Papynaze

Pas d'éléments pour un dépot de plaine vu ce qui est décrit. On est sur du oui dire, pas de documents en main de la personne...


Donc, pour recentrer le problème.
Vu que tu n'a pas, a priori, établi d'attestation mentionnant que tu achète le véhicule démuni de contrôle technique, ilte faut vérifier que, au moment de la signature, le contrôle technique avais mois de 6 mois si pas de contre visite, ou deux mois si contre visite au jour de la vente. Le ct peut expirer le jour de la vente et c'est légal.

Deuxio, si a la vue du contrôle technique, que tu n'a pas et la tout ce corse car tu as implicitement accepté la vente sans le document, le véhicule semble avoir des défauts non mentionnés sur lect, il te faudra alorsimmobiliser le véhicule et faire expertiser le véhicule a tes frais (ou ton assurance selonla couverture) envue d'obtenir la remise en état ou l'annulation de la vente.

Je ferais du coup un post sur les bonnes démarches et attitudes pour acheter/vendre son véhicule serreinnement.
 
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